Décisions lors des réunions

Voici les décisions qui ont été prises lors de la réunion. Elles n'ont pas de valeur officielle. Seul le courrier signé du Président vaut pour avis.

Réunion du 2020


Protocoles

Réf. CPP: 20-CPCP-01 :


Compléments d'information :


Modifications substantielles pour avis du CPP

MS 20-20 / Réf. CPP: 20-BCBC-02 :