SEANCES

1/ Le Calendrier

Le CPP Sud Est V se réunit deux fois par mois, à l'exception du mois d'Août.

En raison du Tirage Au Sort et donc l'attribution des dossiers au CPP "au fil de l'eau", il n'y a plus de dates limites de dépôt des dossiers.

Nous ne pouvons plus garantir le passage des dossiers (Protocoles ou Modifications Substantielles) à la réunion la plus proche, suivant la réception du dossier.

Lorsque les sessions sont complètes, les dossiers sont portés à la session suivante.
Ainsi la date du passage du dossier sera notifiée par retour de la fiche de synthèse au promoteur, attestant également la recevabilité.


Le résultat des délibérations est affiché sur ce site 2 jours suivant la session.

Mois 1er séance 2éme séance
Janvier 11/01/2017
Février 08/02/2017
Mars 15/03/2017
Avril 12/04/2016 25/04/2017
Mai 10/05/2017 23/05/2017
Juin 07/06/2017 20/06/2017
Juillet 05/07/2017 24/07/2017


Aucun courrier ou colis ne sera réceptionné du 01/08 au 20/08/2017.
Mois 1ere séance 2ème séance
Septembre 06/09/2017 20/09/2017
Octobre 11/10/2017 17/10/2017
Novembre 15/11/2017 23/11/2017
Décembre 06/12/2017 14/12/2017
Janvier 2018 17/01/2018 DATE A DEFINIR

2/ Le calendrier pour les réponses aux demandes aux Compléments d'Information


Les demandes de compléments d'information sont formalisées auprès du promoteur au plus tard 2 jours après la réunion par mail et par courrier. Un calendrier de dépôt est mentionné dans le courrier.


Pour le dépôt  de vos réponses à nos demandes de compléments d'information :

Dans un soucis de bonne organisation, il est FORTEMENT conseillé de faire parvenir les réponses aux demandes de compléments, au Secrétariat du Comité :

* sous format électronique : très rapidement 
Certains  fichiers doivent être nommés de la façon suivante :
Protocole
Resume
Formulaire information Consentement
ou FIC

ET
* les exemplaires papier
: au plus tard une semaine avant la réunion où le dossier est soumis à nouveau.

Très Exceptionnellement, après entente avec le Secrétariat du CPP, ces réponses peuvent être acceptées jusqu'à la veille de la réunion.

3/ Après la session

2 jours après la session, vous pouvez connaître les conclusions du Comité concernant votre dossier déposé en consultant ce site Rubrique "Décisions / Délibérations" ou en cliquant ci-dessous.
<b>Décisions / Délibérations</b>


Les demandes de compléments d'information sont formalisées auprès du promoteur au plus tard 2 jours après la réunion par mail et par courrier.

Les avis favorables de protocoles initiaux sont expédiés, au Promoteur, au plus tard 15 jours qui suit la réunion.