SEANCES

1/ Voici le Calendrier et les dates limites de dépôt des  dossiers

Le CPP Sud Est V se réunit une fois par mois, à l'exception du mois de septembre où 2 réunions auront lieu. Il n'y a aucune délibération en Août.

Le résultat des délibérations est affiché sur ce site dans les 2 jours suivant la session.

Dans le cas d'un dépassement de la date de dépôt de la modification substantielle, il est conseillé de prendre contact avec le secrétariat : suivant le nombre de dossiers déjà à la session, le dépassement de 3 ou 4 jours peut s'envisager.

Dans le cas d'un dépôt  de vos réponses à nos demandes de compléments d'information
Dans un soucis de bonne organisation, il est FORTEMENT conseillé de faire parvenir les réponses aux demandes de compléments, au Secrétariat du Comité :

* sous format électronique : très rapidement 
Certains  fichiers doivent être nommés de la façon suivante :
Protocole
Resume
Formulaire information Consentement
ou FIC

et
* les exemplaires papier : au plus tard une semaine avant la session où l'étude est soumise à nouveau.

Exceptionnellement, après entente avec le Secrétariat du CPP, ces réponses peuvent être acceptées jusqu'à la veille de la réunion.
dates des séances Date limite du dépôt
des modifications substantielles
07/12/2016 23/11/2016
11/01/2017 28/12/2016
08/02/2017 25/01/2017
15/03/2017 01/03/2017
12/04/2016 29/03/2017
10/05/2017 24/04/2017
07/06/2017 22/05/2017
05/07/2017 19/06/2017


Le secrétariat sera fermé en août 2017. Aucun courrier ou colis ne sera réceptionné.
dates des séances Date limite du dépôt
des modifications substantielles
06/09/2017 25/08/2017
20/09/2017 04/09/2017
11/10/2017 25/09/2017
15/11/2017 30/10/2017
06/12/2017 20/11/2017
17/01/2018 03/01/2018

2/ Deux jours après la session

Vous pouvez connaître les conclusions du Comité concernant votre dossier déposé en consultant ce site Rubrique "Décisions / Délibérations" ou en cliquant ci-dessous.
<b>Décisions / Délibérations</b>


Les demandes de compléments d'information sont formalisées auprès du promoteur au plus tard 2 jours après la réunion par mail et par courrier.

Les avis favorables de protocoles initiaux sont expédiés, au Promoteur, au plus tard la semaine qui suit la réunion.