SEANCES

1/ Le Calendrier

Le CPP Sud Est V se réunit deux fois par mois, à l'exception du mois d'Août.

En raison du Tirage Au Sort et donc l'attribution des dossiers au CPP "au fil de l'eau", il n'y a plus de dates limites de dépôt des dossiers.

Nous ne pouvons plus garantir le passage des dossiers (Protocoles ou Modifications Substantielles) à la réunion la plus proche, suivant la réception du dossier.

Lorsque les sessions sont complètes, les dossiers sont portés à la session suivante.
Ainsi la date du passage du dossier sera notifiée par retour de la fiche de synthèse au promoteur, attestant également la recevabilité.



Séances 2021

Mois Séance
Janvier 12/01/2021
20/01/2021
Février 09/02/2021
25/02/2021
Mars 16/03/2021
18/03/2021
Avril 08/04/2021
27/04/2021
Mai 20/05/2021
Juin 08/06/2021
10/06/2021
Juillet 08/07/2021


Seances 2020
Mois Séance
Septembre 15/09/2020
Octobre 15/10/2020
Novembre 12/11/2020
Décembre 08/12/2020

2/ Le calendrier pour les réponses aux demandes aux Compléments d'Information


Les demandes de compléments d'information sont formalisées auprès du promoteur sur le SI CNRIPH et par mail.

Il est nécessaire de nous envoyer les documents corrigés et une liste de ces documents avec la date et leur numéro de version incrémenté :

*1/ Sur le SI CNRIPH
les fichiers doivent être nommés SIMPLEMENT sans date et numéro de version, ni nom de l'étude, ni abréviation en anglais ou français, ni signe spécifique (comme * / ! - etc).
Protocole
Resume
Formulaire information Consentement
ou FIC


*2/ Par mail cppsudest5@chu-grenoble.fr
Tous les  fichiers doivent être nommés simplement sans date et numéro de version, ni nom de l'étude, ni abréviation en anglais ou français, ni signe spécifique (comme * / ! - etc).

Protocole
Resume
Formulaire information Consentement
ou FIC

ET
* 3/ les 3 exemplaires papier


Les corrections doivent être effectuées, par un moyen typographique de couleur ou tout autre moyen qui vous convienne, mais facilement repérable pour permettre une lecture rapide.

Les réponses aux demande de compléments d'informations sont revues SYSTEMATIQUEMENT EN SEANCE.


A la réception des documents papier, votre dossier sera inscrit au fil de l'eau à l'ordre de jour de la prochaine session . Un mail vous préviendra de la date de passage de votre dossier.

3/ Après la session

2 jours après la session, vous pouvez connaître les conclusions du Comité concernant votre dossier déposé en consultant ce site Rubrique "Décisions / Délibérations" ou en cliquant ci-dessous.
<b>Décisions / Délibérations</b>


Les demandes de compléments d'information sont formalisées auprès du promoteur sur le SI CNRIPH et par mail.

Les avis sont déposés sur le SI CNRIPH et par mail.