SEANCES

1/ Le Calendrier

Le CPP Sud Est V se réunit deux fois par mois, à l'exception du mois d'Août.

En raison du Tirage Au Sort et donc l'attribution des dossiers au CPP "au fil de l'eau", il n'y a plus de dates limites de dépôt des dossiers.

Nous ne pouvons plus garantir le passage des dossiers (Protocoles ou Modifications Substantielles) à la réunion la plus proche, suivant la réception du dossier.

Lorsque les sessions sont complètes, les dossiers sont portés à la session suivante.
Ainsi la date du passage du dossier sera notifiée par retour de la fiche de synthèse au promoteur, attestant également la recevabilité.


Le résultat des délibérations est affiché sur ce site 2 jours suivant la session.

Mois 1er séance 2éme séance
Janvier 10/01/2019 22/01/2019
Février 05/02/2019 07/02/2019
Mars 07/03/2019 19/03/2019
Avril 02/04/2019 04/04/2019
Mai 14/05/2019
Juin 04/06/2019 27/06/2019
Juillet 04/07/2019
Août


Aucun courrier ou colis ne sera réceptionné du 01/08 au 20/08/2017.
Mois 1ere séance 2ème séance
Septembre 11/09/2018 27/09/2018
Octobre 02/10/2018 18/10/2018
Novembre 06/11/2018 22/11/2018
Décembre 11/12/2018
Janvier  10/01/2019 22/01/2019

2/ Le calendrier pour les réponses aux demandes aux Compléments d'Information


Les demandes de compléments d'information sont formalisées auprès du promoteur au plus tard 2 jours après la réunion par mail et par courrier. Un calendrier de dépôt est mentionné dans le courrier.

Il est nécessaire de nous envoyer les documents corrigés et une liste de ces documents avec la date et leur numéro de version incrémenté :

*1/ sous format électronique : très rapidement.
Tous les  fichiers doivent être nommés simplement sans date et numéro de version, ni nom de l'étude, ni abréviation en anglais ou français, ni signe spécifique (comme * / ! - etc).

Protocole
Resume
Formulaire information Consentement
ou FIC

ET
* 2/ les 3 exemplaires papier


Les corrections doivent être effectuées, par un moyen typographique de couleur ou tout autre moyen qui vous convienne, mais facilement repérable pour permettre une lecture rapide.

Les réponses aux demande de compléments d'informations sont revues SYSTEMATIQUEMENT EN SEANCE.

Les documents papier doivent nous parvenir impérativement minimum 15 JOURS avant une session, à la condition que l'ordre du jour ne soit pas complet et que les rapporteurs soient disponibles pour étudier vos réponses.

A la réception des documents papier, votre dossier sera inscrit au fil de l'eau à l'ordre de jour de la prochaine session . Un mail vous préviendra de la date de passage de votre dossier.

3/ Après la session

2 jours après la session, vous pouvez connaître les conclusions du Comité concernant votre dossier déposé en consultant ce site Rubrique "Décisions / Délibérations" ou en cliquant ci-dessous.
<b>Décisions / Délibérations</b>


Les demandes de compléments d'information sont formalisées auprès du promoteur par mail et par courrier.

Les avis favorables de protocoles initiaux, sauf protocoles déposés dans le cadre de la phase pilote, sont adressés, au Promoteur, par mail et par courrier.