SEANCES

1/ Le Calendrier

En raison du Tirage Au Sort et donc l'attribution des dossiers au CPP "au fil de l'eau", il n'y a plus de dates limites de dépôt des dossiers.

Nous ne pouvons plus garantir le passage des dossiers (Protocoles ou Modifications Substantielles) à la réunion la plus proche, suivant la réception du dossier.

Lorsque les sessions sont complètes, les dossiers sont portés à la session suivante.
Ainsi la date du passage du dossier sera notifiée par retour de la fiche de synthèse au promoteur, attestant également la recevabilité.



Séances 2023

Mois Séance
Janvier 17/01/2023
19/01/2023
Février 21/02/2023
23/02/2023
Mars 14/03/2023
16/03/2023
Avril 205/04/2023
27/04/2023
Mai 09/05/2023
11/05/2023
Juin 13/06/2023
15/06/2023


Séances 2023
Mois Séance
Juillet 04/07/2023
06/07/2023
Septembre 13/09/2022
15/09/2022
Octobre 11/10/2022
13/10/2022
Novembre 15/11/2022
17/11/2022
Décembre 13/12/2022
15/12/2022

2/ Le calendrier pour les réponses aux demandes aux Compléments d'Information


Les demandes de compléments d'information sont formalisées auprès du promoteur sur le SI CNRIPH et par mail.

Il est nécessaire de nous envoyer les documents corrigés et une liste de ces documents avec la date et leur numéro de version incrémenté :

*1/ Sur le SIRIPH2G

*2/ Par mail cppsudest5@chu-grenoble.fr et cppsudest5@gmail.com
Tous les  fichiers doivent être nommés simplement sans date et numéro de version, ni nom de l'étude, ni abréviation en anglais ou français, ni signe spécifique (comme * / ! - etc).

Protocole
Resume
Formulaire information Consentement
ou FIC

Les corrections doivent être effectuées, par un moyen typographique de couleur ou tout autre moyen qui vous convienne, mais facilement repérable pour permettre une lecture rapide.

Les réponses aux demande de compléments d'informations sont revues SYSTEMATIQUEMENT EN SEANCE.


A la réception des documents papier, votre dossier sera inscrit au fil de l'eau à l'ordre de jour de la prochaine session . Un mail vous préviendra de la date de passage de votre dossier.

3/ Après la session

2 jours après la session, vous pouvez connaître les conclusions du Comité : cela sera noté sur le SIRIPH2G
<b>Décisions / Délibérations</b>


Les demandes de compléments d'information sont formalisées auprès du promoteur sur le SIRIPH2G.

Les avis sont déposés sur le SIRIPH2G.